Le Centre Hospitalier MAURICE DESPINOY éditer la version 2018 de son règlement Intérieur, approuvé dans les instances.
Le présent Règlement Intérieur Général (RIG) de l’établissement s’appuie sur le code de la santé publique et autres textes qui régissent l’hôpital public.
Il a été soumis pour avis :
– A la CME le lundi 9 avril 2018 (Avis favorable)
– Au CTE le jeudi 12 avril 2018 (Avis favorable)
– Au CHSCT le mercredi 18 avril 2018 (Avis favorable)
– Au Directoire le jeudi 19 avril 2018 (Avis favorable)
– A la CSMIRT le lundi 30 avril 2018 (Avis favorable)
– A la CDU le jeudi 3 mai 2018 (Avis favorable)
Il a été approuvé par une délibération du Conseil de surveillance du Centre Hospitalier Maurice DESPINOY (CHMD) le mardi 24 avril 2018.
